Article 1:
L’école publique est laïque, neutre et obligatoire. Elle interdit donc à ses usagers le port d’insignes, signes ou symboles et la diffusion de tout document étranger au fonctionnement de l’école ou pouvant y perturber la discipline générale.

Article 2:  accès à l'école
La grille de l'école est ouverte par un maître de service 10 minutes avant le début de la classe. 

Les parents laissent leur enfant au niveau de la grille sans dépasser cette limite sauf pour rencontrer un enseignant ou le directeur.  La grille est fermée durant la journée à 8h30 et à 13h30 dès le début des cours.  Tout retard doit être justifié et signalé au directeur pour l’éventuelle ouverture des portes.

Si le directeur est présent (ou la secrétaire), l'accès s'effectue alors par le portillon situé côté parking des enseignants.
Dans le cas contraire, les enseignants ne pouvant laisser seuls leurs élèves,  la porte restera malheureusement fermée.

Le parking attenant à l’école est réservé exclusivement aux véhicules des enseignants et des agents municipaux.

Toute personne entrant dans l’école pour rencontrer un enseignant ou pour reprendre un enfant a pour obligation de se présenter  au directeur et de décliner son identité.

Article 3:  fréquentation et obligations scolaires
La fréquentation régulière de l’école élémentaire, y compris pendant les heures d'aide pédagogique complémentaire pour les élèves concernés, est obligatoire. Tout retard doit être valablement justifié par écrit ou oralement par une personne responsable. Cette personne est tenue d’accompagner l’enfant jusqu’au maître de la classe.

Toute absence doit être valablement et immédiatement motivée par écrit ou par téléphone par une personne responsable.

Des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

Toute demande de sortie, régulière ou occasionnelle, dûment justifiée, pendant le temps de classe doit être effectuée par écrit auprès du directeur ou du maître de l’élève.

L’élève ne peut quitter seul l’école. Au retour, il devra être reconduit jusqu’à sa classe par la personne qui l'accompagne.

Article 4:  vie scolaire
Élèves, parents, enseignants s’imposent le respect mutuel et réciproque.

Aucun élève ne peut être soustrait à une activité pédagogique obligatoire sans motif valable.

Les activités sportives sont obligatoires sauf dispense médicale (notamment pour la natation). Les élèves se présenteront  aux cours munis de leur nécessaire vestimentaire  placé dans un sac. Le bonnet de bain est obligatoire.

Livre ou matériel prêté par l'école: ce matériel est placé sous la responsabilité de l’élève et de sa famille. Il devra être remboursé ou remplacé en cas de perte, de vol ou de détérioration.

Objets personnels: les parents ont à charge de vérifier que leur enfant n’introduit pas dans l’enceinte de l’école un objet dangereux ou superflu (objet coupant, produit divers, médicament, bijoux, argent, téléphone portable …) susceptible de perturber la vie scolaire, de nuire à la sécurité des élèves ou de provoquer des comportements répréhensibles.
L’école ne pourra être tenue responsable des objets de valeur égarés.

Récompenses et sanctions: des sanctions pourront être prises à l’encontre d’élèves perturbateurs, insolents, ou ayant un comportement dangereux. Elles iront de la réprimande à l’exclusion  temporaire ou définitive, dans le cadre des textes réglementaires, en passant par la privation partielle de récréation, l’avertissement verbal ou écrit sera porté à la connaissance des familles.

Article 5:  responsabilité et surveillance
Accueil: Dès qu’un élève a franchi la grille, il est placé sous la responsabilité des maîtres de service. Il ne peut plus sortir de l’école sans leur autorisation.

sortie de l'école: les élèves sont conduits par leur maître jusqu’à la grille où ils quittent l’école.
Conformément à la Circulaire N°97-178 du 18 septembre 1997, les élèves sont sous l’entière responsabilité de leurs parents après l’heure de sortie des classes (11h30, 15h, 16h30 ou 17h30 suivant les cas).
Il en résulte que la responsabilité d’un enseignant ne saurait être engagée en cas d’absence ou de retard des parents, que ce soit après les cours ou après les activités périscolaires.

Récréations:  de 10h à 10h15 et de 15h à 15h15
Leur surveillance est assurée par  des enseignants nommément désignés.
Les élèves ne doivent sous aucun prétexte se trouver seuls dans les couloirs, escaliers ou classes durant les moments impartis aux récréations.

Les élèves ne doivent pas se livrer à des jeux dangereux : bagarres, bousculades, jets de projectiles, courir à grande vitesse, glisser en hiver…. Les jeux de ballons au pied ne sont autorisés que durant la récréation de cantine. Les pelouses sont interdites. En cas de pluie, les récréations se font sous le préau. Les courses, les bousculades, les jeux de ballon et les cordes y sont formellement interdits.
En cas d'accident : l’élève ou ses camarades doivent immédiatement prévenir les maîtres de service qui prendront toutes les mesures nécessaires.

Article 6:  hygiène - santé
Toute épidémie (maladie contagieuse, poux …) sera signalée au directeur ou aux instituteurs.
En cas de maladie contagieuse, le certificat médical est obligatoire pour la reprise des cours.
Pour les activités de piscine le port du bonnet de bain est obligatoire ainsi que le port de chaussons en cas de verrues plantaires.

Article 7:  Soins et urgence
Fiche d'urgence: Elle est renseignée par les parents en début d’année scolaire. Lorsqu’un élève doit recevoir des soins, il est fait appel au service médical d’urgence SAMU (15), seul habilité à réguler à distance la prise en charge médicale. La famille est aussitôt informée par appel aux numéros de téléphone communiqués sur la fiche d’urgence. Les personnes responsables doivent pouvoir être jointes à tout moment de la journée.

Médicaments : l’enseignant n’a pas à en donner sauf pour les élèves faisant l’objet d’un P.A.I. ou pour les élèves ayant un traitement médicamenteux à prendre à l’école. Dans ce cas un parent doit rencontrer l’enseignant, fournir une photocopie de la prescription du médecin et une autorisation parentale dûment signée. Les médicaments en quantité juste nécessaire seront placés dans l’armoire à pharmacie de l’école.  En aucun cas un élève ne peut disposer lui-même de médicaments. (sauf Ventoline).

P.A.I. (Projet d'Accueil Individuel) : Il est mis en place avec le médecin scolaire, le directeur et l’enseignant de la classe pour la prise en charge des enfants atteints de maladies chroniques.

Article 8:   liaison parents-enseignants
En début d’année scolaire, les enseignants reçoivent les parents d’élèves dans leurs classes respectives dans un but d’information et de relation.
Les parents peuvent être reçus individuellement par les enseignants, sur rendez-vous, en dehors des temps de classe et des temps pendant lesquels ils ont charge d’élèves.
Le livret d’évaluation est régulièrement transmis aux parents . La décision du Conseil de Cycle relative à la scolarité de l’élève pour l’année scolaire suivante y est portée en dernière période.

Article 9:   services municipaux (garderie, cantine, étude, activités périscolaires)

Pour utiliser ces services, il est obligatoire, pour raison de sécurité,  de s’inscrire préalablement en mairie.
Le directeur peut accepter ou refuser l’inscription ou la fréquentation des élèves à ces services en fonction de la capacité d’accueil et d’encadrement. Priorité sera alors donnée aux enfants dont les deux parents travaillent.
Toute modification d’utilisation de ces services (arrêt temporaire, radiation) doit être signalée au directeur.

Le directeur se tient à la disposition des parents pour les aider à régler tout problème relevant de la vie de l’école.

                                                                                                                                                          Le directeur